Arrêt du projet de PLUi-H

Sommaire des pièces constitutives du
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
de Morlaix Communauté

Par délibération du 11 février 2019, le Conseil de Communauté de Morlaix Communauté a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

0 – PIÈCES ADMINISTRATIVES

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION

  • Tome 1 – Diagnostic du territoire
    Annexes au tome 1
  • Tome 2 – Justification des choix retenus
    Annexes au tome 2

2 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3 – ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

  • Tome 1 – OAP Thématiques
  • Tome 2 – OAP Sectorielles et OAP Secteur d’Aménagement

4 – RÈGLEMENT ÉCRIT

5 – RÈGLEMENT GRAPHIQUE

  • Tome 1 – Plan de zonage
  • Tome 2 – Plan thématique

6 – PROGRAMME D’ORIENTATIONS ET D’ACTIONS (POA)

7 – ANNEXES DU PLUI-H

  • Tome 1 – Annexes à l’échelle intercommunale
  • Tome 2 – Annexes à l’échelle communale