Conseils municipaux

Mairie de Taulé

Compte-rendus des conseils municipaux

Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance de conseil municipal, la liste des délibérations  et le lien de téléchargement du compte-rendu.

Le compte-rendu est également affiché en mairie.

Séance du 22 juin 2018

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PLUi-H: débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.

École de Penzé: participation aux dépenses de fonctionnement et aux dépenses d’investissement.

Actualisation du plan de financement et de la demande de subvention pour la route de la Gare.

Adhésion à l’association Santé HTL.

Questions diverses.

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Séance du 4 mai 2018

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Engagement à réaliser des logements locatifs sociaux par Finistère Habitat.

Questions diverses.

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Séance du 25 avril 2018

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Attribution des subventions aux associations.

Attribution des marchés pour les travaux de restauration de la chapelle Saint Herbot.

Demande de subvention a titre de la D.S.I.L.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques.

Tirage au sort des jurés d’assises.

Questions diverses.

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Séance du 23 mars 2018

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Comptes de gestion et administratif 2017.

Affectation des résultats 2017.

Budget 2018.

Taux d’imposition 2018.

Tarifs 2018.

Programme d’éclairage public 2018.

Gestion du domaine : cession gratuite au profit de la commune, dénomination de lieux-dits.

Demande de subvention pour le service enfance-jeunesse.

Mandat au centre de gestion pour la renégociation du contrat de prévoyance.

Demande de subvention pour le club du 3ème âge de Penzé.

Questions diverses.

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Séance du 16 février 2018

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Chapelle Saint-Herbot : modification du plan de financement et demande de subvention.

Contrat d’association 2018.

Création d’un budget annexe de lotissement.

Salle communale : avenants aux marchés de travaux.

Modification du tableau des effectifs.

Régies de recettes : modification et suppressions.

Dénomination de lieux-dits.

SDEF : modification des statuts.

Questions diverses.

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Séance du 13 décembre 2017

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Gîte de Penzé :
-Attribution de la délégation de service public.
-Fixation des tarifs.

Transfert des compétences « Zones d’Activités Économiques »: approbation des rapports des CLECT des 28 septembre et 16 novembre 2017.

Indemnités de conseil du comptable public.

Rapport d’activités 2016 de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

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Séance du 17 novembre 2017

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Examen des projets de décisions modificatives.

Projet de la route de la Gare : demande de subventions.

Sollicitation du fonds de concours de Morlaix communauté.

Validation du programme de valorisation de la chapelle Saint Herbot.

Avis sur l’enquête publique relative à l’extension du site de gestion des déchets de Kerolzec.

Examen de demandes de subventions de l’US Taulé et du club du 3ème âge de Taulé.

Projet de modification des horaires d’ouverture de la mairie.

Convention mise à disposition de personnel par le club de hand Taulé Carantec Handball.

Recensement de la population 2018 — Recrutement d’agents recenseurs.

Modification du tableau des effectifs.

Questions diverses.

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Séance du 22 septembre 2017

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Chapelle Saint-Herbot : présentation du diagnostic, validation du projet et demandes de subvention.

Travaux de la route de la gare : demande de subvention pour les pistes cyclables.

Modification du dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons.

Transfert de compétences à Morlaix Communauté : rapport de la CLECT.

Habitat indigne : participation financière à la réalisation de diagnostics.

Mise en œuvre de clauses d’insertion dans les marchés publics.

Mise en place d’une solution de paiement par Internet pour les usagers.

Gestion du domaine : rectification de limites cadastrales.

Clôture du lotissement des Genêts.

Versement d’une subvention pour les victimes d’IRMA.

Rapport annuel du gîte de Penzé.

Questions diverses.

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Séance du 9 juin 2017

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Attribution du marché voirie 2017.

Conventionnement avec l’établissement public foncier de Bretagne.

Instauration du sursis à statuer.

Gestion du domaine : classement de parcelles dans le domaine public communal.

Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques.

Avis sur l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter une unité de tri et de valorisation de déchets non dangereux présentée par la société Guyot Environnement.

Mise en œuvre plan Infra-Polmar.

Rénovation de l’éclairage public : conventionnement avec le SDEF.

Subvention ADMR.

Modification du tableau des effectifs.

Modification de la participation au contrat de prévoyance.

Questions diverses.

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Séance du 21 avril 2017

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Attribution des subventions aux associations.

Salle communale : avenant aux marchés de travaux.

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Gestion du domaine : achats et cessions de délaissés de voirie.

Convention de servitude avec ENEDIS.

Braderie à la médiathèque : fixation des tarifs.

Tirage au sort des jurés d’assises.

Questions diverses.

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Séance du 24 mars 2017

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Présentation par les jeunes agriculteurs de l’Agrifête.

Budget 2017 pour la commune, le gîte de Penzé et le lotissement des Genêts.

Tarifs communaux 2017.

Marché voirie 2017 : autorisation à consulter.

Mobilier de la médiathèque : demande de subvention au Département.

Matériel de désherbage : demande de subvention à la région et à l’Agence de l’Eau.

Etude au bois de Saint-Herbot : convention de partenariat avec le lycée de Suscinio.

Examen d’une demande de subvention pour l’Agrifête.

Questions diverses.

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Séance du 3 mars 2017

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PLUI-H : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

Morlaix-Communauté : modification statutaire.

Comptes de gestion et administratifs 2016 du budget principal et des budgets annexes.

Affectation des résultats pour le budget principal et le budget annexe du gîte de Penzé.

Transfert des résultats des comptes des budgets annexes des services Eau et Assainissement.

Taux d’imposition 2017.

Contrat d’association pour l’école Saint-Joseph.

Répartition des charges de fonctionnement de l’école de Penzé.

Gîte de Penzé : poursuite de la procédure pour la recherche d’un régisseur.

Tarifs pour des travaux de voirie.

Questions diverses.

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Séance du 27 janvier 2017

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Attribution des marchés pour les travaux de la salle communale.

Convention de prestations de services avec Morlaix Communauté.

Autorisation pour souscrire une ligne de trésorerie.

Achat de cartes postales.

Questions diverses.

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Séance du 9 décembre 2016

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Attribution des marchés Assurance.

Souscription d’un emprunt sur le budget général.

Achat de terrains.

Avenant à la convention de répartition des charges des lagunes de Penzé.

Questions diverses.

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Séance du 10 novembre 2016

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Examen des projets de décisions modificatives.

Mise en place d’une nouvelle tarification pour l’ALSH.

Gîte de Penzé : avis d’opportunité sur le mode de gestion et composition de la commission
d’ouverture des plis.

Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice des compétences Eau et Assainissement des eaux usées et transfert des emprunts.

Convention de mise à disposition du service Systèmes d’informations de Morlaix Communauté.

Subvention à l’association « La boule bretonne ».

Participation aux dépenses d’investissement de l’Ecole de Penzé.

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

Rapport d’activités de Morlaix Communauté pour l’année 2015.

Rapport d’activités du SPANC pour l’année 2015.

Questions diverses.

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Séance du 23 septembre 2016

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Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire.

Modification de la composition des commissions.

Approbation du schéma directeur des eaux pluviales.

Approbation du nouveau zonage d’assainissement collectif.

Approbation des rapports annuels des services Eau et Assainissement 2015.

Acquisition d’une parcelle de terrain pour régularisation d’emprise de voirie.

Modification du tableau des effectifs.

Questions diverses.

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Séance du 17 juin 2016

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Attribution du marché de voirie.

Réhabilitation de la salle communale : approbation de l’avant-projet définitif.

Vente d’une parcelle de terrain Commune de Taulé/Consorts Le Borgne.

Transfert de compétence « Eau et Assainissement » à Morlaix Communauté.

Désignation des jurés d’Assises pour l’année 2017.

Demande de subventions au titre des amendes de police.

Attribution d’une subvention exceptionnelle US Taulé Football.

Attribution d’une subvention exceptionnelle Collège des 2 Baies.

Adoption du rapport annuel d’exploitation du gîte de Penzé.

Questions diverses.

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Séance du 13 mai 2016

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Travaux de rénovation de l’éclairage public : programme 2016.

CLECT : attribution de compensation versée par Morlaix Communauté à la commune de Taulé dans le cadre du transfert de compétence PLU.

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère pour la salle communale.

Suppression de la régie e recettes des Tickets jeunes.

Attribution des subventions aux associations.

Dispositif d’aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Redadeg pour la course 2016.

Questions diverses.

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Séance du 11 mars 2016

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Examen et vote des budgets primitifs 2016.

Tarifs communaux 2016.

Tarifs Eau et Assainissement 2016.

Tarifs des services : cantine, garderie et ALSH.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Marché voirie 2016 : autorisation de lancer la consultation.

Questions diverses.

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Séance du 26 février 2016

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Examens et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2015.

Affectation des résultats.

Taux d’imposition 2016.

Contrat d’association de l’école St Joseph.

Répartition des charges de l’école de Penzé.

Participation aux dépenses d’investissement de l’école de Penzé.

Réhabilitation de la salle communale : demande de subventions.

Assainissement à Mezanrun : présentation du projet et autorisation à consulter.

Demande de subvention.

Questions diverses.

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Séance du 29 janvier 2016

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Demandes de subventions pour le projet de rénovation de la salle communale.

Convention de servitude pour le passage de canalisation avec GRDF.

Gestion du domaine : vente de l’ancien presbytère, accord de principe des cessions de chemin.

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Séance du 11 décembre 2015

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Recomposition du conseil communautaire.

P.L.U. : accord pour poursuivre la procédure en cours par Morlaix Communauté.

Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale.

Indemnité de conseil au comptable du Trésor Public.

Décision modificative sur le budget général.

Questions diverses.

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Séance du 20 novembre 2015

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Installation d’un nouveau conseil municipal.

Modification de la composition des commissions.

Budget Assainissement : décision modificative.

Ecole Saint-Joseph : avance sur le contrat d’association.

Convention financière avcc le SDEF pour l’éclairage public.

Demande de subventions pour les études préalables au curage des lagunes de Penzé.

Demande de subventions pour les circuits accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Prise en charge des créances irrécouvrables.

Avis dans le cadre de l’enquête sur la prise d’eau du Penhoat.

Révision de la participation à la prévoyance des agents.

Rapport d’activité 2014 de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

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Séance du 18 septembre 2015

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Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à Morlaix Communauté.

Dépôt d’un Agenda d’accessibilité programmé de patrimoine.

Gestion du domaine : acquisition de terrain.

Avis dans le cadre de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un centre de tri, de transit, de

regroupement et de traitement de déchets dangereaux à Sainte-Sève présentée par la Société ASTHRUL.

Délégation de signature pour le contrat enfance jeunesse.

Modification du tableau des effectifs.

Redevance d’occupation du domaine public pour GRDF.

Questions diverses.

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Séance du 10 juillet 2015

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Attribution du marché voirie 2015.

Fixation de nouveau tarifs pour le gîte de Penzé.

Convention pour la mise à disposition d’un local pour du stockage de matériel.

Lancement d’une enquête publique en vue de l’aliénation de portions de chemins ruraux.

Rapport annuel du SPANC pour l’année 2014.

Questions diverses.

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Séance du 19 juin 2015

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Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement.

Rapport annuel 2014 sur l’exploitation du gîte Ti Penzez.

Modification du tableau des effectifs.

Examen de demandes de subvention.

ALSH : fixation d’un tarif pour le repas du mercredi.

Questions diverses.

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Séance du 12 mai 2015

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Attribution du marché pour les travaux de Landanet.

Remboursement des frais de déplacement pour un intervenant extérieur.

Tirage au sort des jurés d’assises 2016.

Questions diverses.

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Séance du 17 avril 2015

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Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

Examen des demandes de subventions 2015.

Création d’une commission communale d’accessibilité.

Questions diverses.

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Séance du 20 mars 2015

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Examen et vote des budgets primitifs 2015.

Tarifs communaux 2015.

Tarifs des services : cantine, garderie et ALSH.

Contrat d’association de l’école St Joseph.

Répartition des charges de l’école de Penzé.

Demande de subvention pour l’informatisation de l’ALSH.

Questions diverses.

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Séance du 27 février 2015

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Examen et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014.

Affectation des résultats.

Taux d’imposition 2015.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Instruction des autorisations d’urbanisme par Morlaix Communauté.

Adhésion au conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement du Finistère.

Cession gratuite d’un terrain au profit de la commune.

Questions diverses.

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Séance du 30 janvier 2015

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Travaux de voirie à Landanet : validation du projet et du dossier de consultation, demande
de subventions.

Travaux d’assainissement à Kerozal : demande de subventions.

Participation aux dépenses d’investissement pour l’école de Penzé.

Examen de demandes de subventions.

Questions diverses.

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Séance du 28 novembre 2014

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Taxe d’aménagement.

Fonds de concours de Morlaix Communauté pour 2014, 2015 et 2016.

Ecole Saint-Joseph : avance sur le contrat d’association 2014-2015.

Prise en charge de créances irrécouvrables.

Convention pour le financement de travaux en commun avec Locquénolé.

Fixation des tarifs pour la vente de mobilier scolaire.

Gestion du domaine : cession gratuite à la commune et levée d’option sur crédit-bail.

Modification du tableau des effectifs.

Convention avec e-Mégalis pour l’offre de service 2015-2019.

Rapport d’activités de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

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Séance du 19 septembre 2014

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Décisions modificatives des budgets.

Demande de participation financière pour un élève en Clis.

Indemnités de conseil au comptable public.

Avenant à la convention avec la préfecture du Finistère pour la dématérialisation.

Rapport du SPANC.

Motion de l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

Questions diverses.

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Séance du 20 juin 2014

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Rapport annuel du gîte de Penzé.

Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergies.

Recherche et numérisation du réseau d’eau potable : demande de subventions.

Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels et saisonniers.

Fixation d’un tarif pour l’ALSH du mercredi

Servitude de passage pour une canalisation dans un terrain privé.

Rapports annuels des services Eau et Assainissement

Motion contre le projet de réduction des heures d’ouvertures du bureau

Questions diverses.

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Séance du 20 juin 2014

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Désignation des délégués et suppléants des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs :

Mme Annie HAMON, déléguée
M. Hervé RICHARD, délégué,
Mme Gaëlle GUIHARD, déléguée,
M. Guy CAR, délégué,
Mme Armelle QUERE, déléguée,
M. Michel ARGOUARCH, délégué,
Mme Isabelle PORZIER, déléguée,
M. Philippe CLECH, suppléant,
Mme Léanïck WILMOTTE, suppléante,
M. Denis LEMEUNIER, suppléant,
Mme Joëlle MORVAN, suppléante.

Séance du 23 mai 2014

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Examen des demandes de subventions.

Demande de subventions pour leprojet de Coatudual.

Validation de la liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.

Désignation du correspondant Vigipol.

Désignation du référent sécurité routière.

Désignation du correspondant Défense.

Cessions et achats de terrains.

Tirage au sort des jurés d’Assises.

Questions diverses.

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Séance du 11 avril 2014

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Délégations aux adjoints.

Désignation des conseillers délégués.

Formation des commissions.

Indemnités de fonction des élus.

CCAS : détermination du nombre des membres et élection des représentants au Conseil d’Administration.

Élections des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission des marchés.

Élection des délégués aux organismes intercommunaux.

Élection des représentants au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite.

Établissement de la liste des commissaires composant la commission communale des impôts directs.

Délégations du conseil au maire.

Droit à la formation des élus.

Dématérialisation des convocations au conseil municipal et aux commissions.

Questions diverses.

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Séance du 28 mars 2014

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Installation du Conseil Municipal.

Élection du Maire.

Détermination du nombre d’Adjoints.

Élection des Adjoints.

Prochaine réunion du conseil municipal

Vendredi 28 septembre 2018 – 19h30

Ordre du jour:

– Consultation pour la restructuration du complexe sportif
– Mise en œuvre de la compétence GEMAPI : désignation d’un référent élu
– Initiation au breton à l’école Jean Monnet : convention avec le Département
– Participation aux dépenses d’investissement de l’école de Penzé
– Examen de demandes de subventions
– Convention d’utilisation du minibus
– Questions diverses