Conseils municipaux

Carte carburant

Validation des tarifs communaux

Validation des tarifs communaux : salles communales

Validation des tarifs communaux : garderie périscolaire

Validation des tarifs communaux : restaurant scolaire

Validation des tarifs communaux : Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Validation des tarifs communaux : Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)

Validation des subventions aux associations

Modification des statuts de Morlaix Communauté

Convention de mise à disposition d’un agent

Marché de travaux voirie 2021 : attribution du marché

Questions diverses

Répartition des charges de fonctionnement de l’école de Penzé

Demande de subvention pour la brosse de désherbage

Demande de subvention DSIL pour l’aire multigénérationnelle

Achat d’un bâtiment

Étude de sol d’un terrain

Emprunt 2021- Budget Communal

Servitude de passage

Dénomination du nouveau lotissement

DM sur le budget communal

Questions diverses

Approbation des comptes de gestion de la commune, du gîte et du lotissement du vallon

Examen et vote des comptes administratifs de la commune, du gîte et du lotissement du vallon

Affectation des résultats de la commune et du gîte

Examen et vote des budgets primitifs de la commune, du gîte et du lotissement du vallon

Modification de la commission d’appel d’offre

Autorisation d’un recrutement d’agent non titulaire de remplacement occasionnels ou saisonniers

Création d’un budget annexe pour le lotissement de Roz Velion

Répartition des charges de fonctionnement de l’école de Penzé

Fixation des durées d’amortissement

Participation à la destruction des nids de frelons

Demande de subvention dans le cadre du plan de relance pour l’école Jean Monnet

Adhésion au groupement du site internet de Morlaix Communauté

Adhésion au programme ACTEE du SDEF

Choix du maître d’œuvre pour l’aménagement de l’aire de loisirs

Vote des taux de fiscalité 2021

Acquisition d’un bâtiment

Chemin de Goachenevel

Questions diverses

Achat de terrain à Roz Velion

Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aire multigénérationnelle

Demande de subvention au titre de la DETR pour la vidéo protection

Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL pour la rénovation énergétique de l’école Jean Monnet et de l’espace Imagine

Achat d’une structure de jeux pour l’école Jean Monnet

Règlement de l’utilisation du panneau d’affichage électronique

Reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçues sur les ZAE

Numérotage et dénomination des voies de la commune

Questions diverses

Recrutement du personnel non titulaire

Prolongation de la convention avec Morlaix Communauté pour l’instruction des autorisations des droits des sols

Choix du maître d’œuvre pour la maison de santé pluridisciplinaire

Demande de subvention pour le Pump Park

Convention de location temporaire de la devanture d’un commerce

Questions diverses

Mise en place d’un règlement intérieur du Conseil Municipal

Décision modificative au budget communal

Désignation d’un référent RLPI (Règlement Local de Publicité Intercommunal)

Mise en place de la convention des eaux pluviales

Mise en place d’une convention avec Morlaix Communauté pour les masques

Mise en place d’une convention avec le SDEF pour l’entretien des candélabres et des armoires

Projet de numérotation des lieux-dits dans le cadre du déploiement de la fibre optique

Célébration des mariages au Patro le temps des travaux à la mairie

Questions diverses

Désignation d’un référent pour la sécurité routière

Attribution des subventions pour les associations

Attribution d’une subvention pour le groupement de l’Horn

Modification du règlement des salles communales

Désignation du représentant du FIA (Finistère Ingénierie Assistance)

Décision modificative du budget communal, du lotissement du Vallon et du gîte

Acquisition foncière Roz Velion

Désignation du nombre d’adjoint

Elections des adjoints au Maire

Modification des indemnités des adjoints et du Maire

Modification de l’indemnité spéciale de fonction

Désignation des personnes extérieures à la maison de retraite au conseil d’administration

Motion spéciale de soutien à la Brittany Ferries

Questions diverses

Désignation des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales

Indemnités de fonction des élus

Rénovation des mâts et des lanternes rue de Mescurunec et rue Per Jakez Helias

Participation à l’appel à projet Label Numérique 2020

Braderie à la médiathèque : fixation des tarifs

Covid-19 : réduction des loyers des locaux communaux

Désignation des personnes extérieures au conseil d’administration de la maison de retraite

Délégation de signature pour les actes d’urbanisme

Questions diverses

Budget primitif de la Commune, du Gîte, du Vallon.

Indemnités de fonction des élus.

Dématérialisation des convocations pour le Conseil Municipal.

Rénovation des mâts et des lanternes au lotissement de Coatudual.

Prise en charge financière pour les frelons asiatiques.

Détermination du nombre de membres du CCAS.

Élection des membres du CCAS.

Détermination des membres de la CCID.

Nomination du référent Infra-POLMAR.

Délégation au Maire du droit de préemption.

Délégation au Maire des marchés sans formalité.

Droit à la formation des élus.

Dépenses d’investissement de l’école de Penzé.

Attribution d’une prime pour les agents présents pendant le Covid-19.

Tarifs communaux.

Gîte – Covid-19: remboursement total des annulations.

Cantine de Penzé: procédure adaptée Covid-19.

Élection des membres de la CAO.

Questions diverses.

CCAS: Centre Communal d’Action Sociale
CCID: Commission Communale des Impôts Directs
CAO: Commission d’Appel d’Offres

Installation du conseil municipal.

Élection du Maire.

Nomination des adjoints au Maire.

Nomination des délégués.

Mise en place des commissions.

Subvention à l’association du groupement de l’Horn.

Convention cadre d’accès et d’utilisation des services facultatifs du CDG.

Prise en charge de la SACEM pour la chapelle St Herbot.

Création du budget annexe de la maison médicale.

Taux d’imposition 2020.

Contrat d’association pour l’année 2020 de l’école St Joseph.

Dépenses de fonctionnement de l’école de Penzé.

Désaffectation et aliénation d’un chemin rural soumis à enquête publique.

Approbation du compte de gestion et du compte administratif de la commune.

Approbation du compte de gestion et du compte administratif du gîte.

Approbation du compte de gestion et du compte administratif du lotissement du vallon.

Affectation des résultats de la commune et du gîte 2019.

Vote du budget primitif de la commune, du gîte et du lotissement 2020.

Bureau de vote des élections.

Questions diverses.

Modification du temps de travail d’un agent.

Motion concernant les dégâts occasionnés par les Choucas des Tours.

Dissolution du syndicat des copropriétaires de la perception de Morlaix.

Modification du tableau des effectifs.

Convention financière du SDEF relative à l’éclairage public (route de Penzé).

Décision modificative du budget général.

Décision modificative du gîte de Ty Penzé.

Questions diverses.

Participation financière pour les animations à la médiathèque.

Indemnités des agents administratifs lors des élections.

Subvention pour l’association Phot’Aulé.

Tarifs du columbarium de Penzé.

Autorisation de signature de la convention pour le RGPD.

Application d’une pénalité pour la non-inscription à la cantine.

Application d’une pénalité pour la non-inscription au centre de l’enfance.

Modification des statuts de Morlaix Communauté.

Modification des statuts du SDEF.

Décision modificative pour le SDEF.

Acquisition de cartes bancaires pour la commune et pour le gîte.

Modification du temps de travail d’un agent.

Autorisation de signature de la convention pour le contrat enfance-jeunesse.

Questions diverses.

Attribution des subventions.

Attribution d’une subvention pour l’association E²ARTH.

Demande de subvention pour la journée Taulé sans ma voiture auprès du département.

Demande de subvention pour la maison médicale.

Demande d’un fond de concours pour la maison médicale.

Adhésion au groupement de commande SIMIF pour l’optimisation d’achat.

Attribution du marché voirie 2019.

Modification du règlement des salles.

Décision modificative pour le gîte de Penzé.

Règlement pour le columbarium de Penzé.

Création de l’emploi de responsable général des services.

Tirage au sort des jurés d’assise.

Questions diverses.

Demande de subvention des produits des amendes de police.

Chapelle Saint Herbot : avenant au marché de travaux de peinture (Korn Peinture).

Compte administratif du lotissement du Vallon.

Dépenses de fonctionnement du gîte de Penzé.

PLUI-H.

Modification du règlement du gîte de Penzé.

Tableau de présence pour les élections européennes du 26 mai prochain.

Tirage au sort des jurés d’assises.

Questions diverses.

Compte de gestion 2018 du budget général.

Compte de gestion 2018 du lotissement du Vallon.

Compte de gestion 2018 du gîte.

Compte administratif 2018 du budget général.

Compte administratif 2018 du lotissement du Vallon.

Compte administratif 2018 du gîte.

Affectation des résultats.

Vote du budget général.

Vote du BP du gîte.

Vote du BP du lotissement du Vallon.

Approbation de la convention de gestion de la compétence transférée ZAE.

Cession et achat de terrain.

Montant de cession du délaissé Ker Ar Big suite à l’avis des domaines.

Questions diverses.

Taux d’imposition 2019.

Tarifs communaux 2019.

Contrat d’association année 2019 école Saint Joseph.

SDEF : travaux de rénovation de 16 candélabres au lotissement de Coatudual.

Participation au voyage scolaire des collégiens de Carantec.

Avenant au contrat de Korn Peinture.

Adhésion au CAUE.

Dispositifs d’aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques.

Médiathèque : vente des ouvrages usagés.

Désaffectation, déclassement d’un délaissé de voirie et cession à titre onéreux.

Questions diverses.

Attribution du marché de la route de la gare.

Adhésion FIA (Finistère Ingénierie Assistance) pour la maison médicale.

Validation du Plan Infra Polmar.

Accord de principe pour la cession de chemin (Le Bian / Kerrollac’h).

Avenants aux marchés pour les travaux de la chapelle Saint Herbot.

Questions diverses.

Décisions modificatives 2018.

Projet de maison médicale intercommunale : demande de subvention.

Modification du tableau des effectifs.

Adhésion à la convention participation “Prévoyance” proposée par le CDG.

Modification de la convention de mise à disposition du personnel avec le club de hand.

Communication des rapports Eau et Assainissement 2018.

Communication du rapport annuel 2017 de Morlaix Communauté.

Procédure de rachat du PLU par Morlaix Communauté.

Questions diverses.

Consultation pour la restructuration du complexe sportif.

Mise en œuvre de la compétence GEMAPI : désignation d’un référent élu.

Initiation au breton à l’école Jean Monnet : convention avec le Département.

Participation aux dépenses d’investissement de l’école de Penzé.

Examen de demandes de subventions.

Convention d’utilisation du minibus.

Questions diverses.

PLUi-H: débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.

École de Penzé: participation aux dépenses de fonctionnement et aux dépenses d’investissement.

Actualisation du plan de financement et de la demande de subvention pour la route de la Gare.

Adhésion à l’association Santé HTL.

Questions diverses.

Engagement à réaliser des logements locatifs sociaux par Finistère Habitat.

Questions diverses.

Attribution des subventions aux associations.

Attribution des marchés pour les travaux de restauration de la chapelle Saint Herbot.

Demande de subvention a titre de la D.S.I.L.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques.

Tirage au sort des jurés d’assises.

Questions diverses.

Comptes de gestion et administratif 2017.

Affectation des résultats 2017.

Budget 2018.

Taux d’imposition 2018.

Tarifs 2018.

Programme d’éclairage public 2018.

Gestion du domaine : cession gratuite au profit de la commune, dénomination de lieux-dits.

Demande de subvention pour le service enfance-jeunesse.

Mandat au centre de gestion pour la renégociation du contrat de prévoyance.

Demande de subvention pour le club du 3ème âge de Penzé.

Questions diverses.

Chapelle Saint-Herbot : modification du plan de financement et demande de subvention.

Contrat d’association 2018.

Création d’un budget annexe de lotissement.

Salle communale : avenants aux marchés de travaux.

Modification du tableau des effectifs.

Régies de recettes : modification et suppressions.

Dénomination de lieux-dits.

SDEF : modification des statuts.

Questions diverses.

Gîte de Penzé :
-Attribution de la délégation de service public.
-Fixation des tarifs.

Transfert des compétences « Zones d’Activités Économiques »: approbation des rapports des CLECT des 28 septembre et 16 novembre 2017.

Indemnités de conseil du comptable public.

Rapport d’activités 2016 de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

Examen des projets de décisions modificatives.

Projet de la route de la Gare : demande de subventions.

Sollicitation du fonds de concours de Morlaix communauté.

Validation du programme de valorisation de la chapelle Saint Herbot.

Avis sur l’enquête publique relative à l’extension du site de gestion des déchets de Kerolzec.

Examen de demandes de subventions de l’US Taulé et du club du 3ème âge de Taulé.

Projet de modification des horaires d’ouverture de la mairie.

Convention mise à disposition de personnel par le club de hand Taulé Carantec Handball.

Recensement de la population 2018 — Recrutement d’agents recenseurs.

Modification du tableau des effectifs.

Questions diverses.

Chapelle Saint-Herbot : présentation du diagnostic, validation du projet et demandes de subvention.

Travaux de la route de la gare : demande de subvention pour les pistes cyclables.

Modification du dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons.

Transfert de compétences à Morlaix Communauté : rapport de la CLECT.

Habitat indigne : participation financière à la réalisation de diagnostics.

Mise en œuvre de clauses d’insertion dans les marchés publics.

Mise en place d’une solution de paiement par Internet pour les usagers.

Gestion du domaine : rectification de limites cadastrales.

Clôture du lotissement des Genêts.

Versement d’une subvention pour les victimes d’IRMA.

Rapport annuel du gîte de Penzé.

Questions diverses.

Attribution du marché voirie 2017.

Conventionnement avec l’établissement public foncier de Bretagne.

Instauration du sursis à statuer.

Gestion du domaine : classement de parcelles dans le domaine public communal.

Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques.

Avis sur l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter une unité de tri et de valorisation de déchets non dangereux présentée par la société Guyot Environnement.

Mise en œuvre plan Infra-Polmar.

Rénovation de l’éclairage public : conventionnement avec le SDEF.

Subvention ADMR.

Modification du tableau des effectifs.

Modification de la participation au contrat de prévoyance.

Questions diverses.

Attribution des subventions aux associations.

Salle communale : avenant aux marchés de travaux.

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Gestion du domaine : achats et cessions de délaissés de voirie.

Convention de servitude avec ENEDIS.

Braderie à la médiathèque : fixation des tarifs.

Tirage au sort des jurés d’assises.

Questions diverses.

Présentation par les jeunes agriculteurs de l’Agrifête.

Budget 2017 pour la commune, le gîte de Penzé et le lotissement des Genêts.

Tarifs communaux 2017.

Marché voirie 2017 : autorisation à consulter.

Mobilier de la médiathèque : demande de subvention au Département.

Matériel de désherbage : demande de subvention à la région et à l’Agence de l’Eau.

Etude au bois de Saint-Herbot : convention de partenariat avec le lycée de Suscinio.

Examen d’une demande de subvention pour l’Agrifête.

Questions diverses.

PLUI-H : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

Morlaix-Communauté : modification statutaire.

Comptes de gestion et administratifs 2016 du budget principal et des budgets annexes.

Affectation des résultats pour le budget principal et le budget annexe du gîte de Penzé.

Transfert des résultats des comptes des budgets annexes des services Eau et Assainissement.

Taux d’imposition 2017.

Contrat d’association pour l’école Saint-Joseph.

Répartition des charges de fonctionnement de l’école de Penzé.

Gîte de Penzé : poursuite de la procédure pour la recherche d’un régisseur.

Tarifs pour des travaux de voirie.

Questions diverses.

Attribution des marchés pour les travaux de la salle communale.

Convention de prestations de services avec Morlaix Communauté.

Autorisation pour souscrire une ligne de trésorerie.

Achat de cartes postales.

Questions diverses.

Attribution des marchés Assurance.

Souscription d’un emprunt sur le budget général.

Achat de terrains.

Avenant à la convention de répartition des charges des lagunes de Penzé.

Questions diverses.

Examen des projets de décisions modificatives.

Mise en place d’une nouvelle tarification pour l’ALSH.

Gîte de Penzé : avis d’opportunité sur le mode de gestion et composition de la commission
d’ouverture des plis.

Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice des compétences Eau et Assainissement des eaux usées et transfert des emprunts.

Convention de mise à disposition du service Systèmes d’informations de Morlaix Communauté.

Subvention à l’association “La boule bretonne”.

Participation aux dépenses d’investissement de l’Ecole de Penzé.

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

Rapport d’activités de Morlaix Communauté pour l’année 2015.

Rapport d’activités du SPANC pour l’année 2015.

Questions diverses.

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire.

Modification de la composition des commissions.

Approbation du schéma directeur des eaux pluviales.

Approbation du nouveau zonage d’assainissement collectif.

Approbation des rapports annuels des services Eau et Assainissement 2015.

Acquisition d’une parcelle de terrain pour régularisation d’emprise de voirie.

Modification du tableau des effectifs.

Questions diverses.

Attribution du marché de voirie.

Réhabilitation de la salle communale : approbation de l’avant-projet définitif.

Vente d’une parcelle de terrain Commune de Taulé/Consorts Le Borgne.

Transfert de compétence “Eau et Assainissement” à Morlaix Communauté.

Désignation des jurés d’Assises pour l’année 2017.

Demande de subventions au titre des amendes de police.

Attribution d’une subvention exceptionnelle US Taulé Football.

Attribution d’une subvention exceptionnelle Collège des 2 Baies.

Adoption du rapport annuel d’exploitation du gîte de Penzé.

Questions diverses.

Travaux de rénovation de l’éclairage public : programme 2016.

CLECT : attribution de compensation versée par Morlaix Communauté à la commune de Taulé dans le cadre du transfert de compétence PLU.

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère pour la salle communale.

Suppression de la régie e recettes des Tickets jeunes.

Attribution des subventions aux associations.

Dispositif d’aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Redadeg pour la course 2016.

Questions diverses.

Examen et vote des budgets primitifs 2016.

Tarifs communaux 2016.

Tarifs Eau et Assainissement 2016.

Tarifs des services : cantine, garderie et ALSH.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Marché voirie 2016 : autorisation de lancer la consultation.

Questions diverses.

Examens et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2015.

Affectation des résultats.

Taux d’imposition 2016.

Contrat d’association de l’école St Joseph.

Répartition des charges de l’école de Penzé.

Participation aux dépenses d’investissement de l’école de Penzé.

Réhabilitation de la salle communale : demande de subventions.

Assainissement à Mezanrun : présentation du projet et autorisation à consulter.

Demande de subvention.

Questions diverses.

Demandes de subventions pour le projet de rénovation de la salle communale.

Convention de servitude pour le passage de canalisation avec GRDF.

Gestion du domaine : vente de l’ancien presbytère, accord de principe des cessions de chemin.

Recomposition du conseil communautaire.

P.L.U. : accord pour poursuivre la procédure en cours par Morlaix Communauté.

Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale.

Indemnité de conseil au comptable du Trésor Public.

Décision modificative sur le budget général.

Questions diverses.

Installation d’un nouveau conseil municipal.

Modification de la composition des commissions.

Budget Assainissement : décision modificative.

Ecole Saint-Joseph : avance sur le contrat d’association.

Convention financière avcc le SDEF pour l’éclairage public.

Demande de subventions pour les études préalables au curage des lagunes de Penzé.

Demande de subventions pour les circuits accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Prise en charge des créances irrécouvrables.

Avis dans le cadre de l’enquête sur la prise d’eau du Penhoat.

Révision de la participation à la prévoyance des agents.

Rapport d’activité 2014 de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à Morlaix Communauté.

Dépôt d’un Agenda d’accessibilité programmé de patrimoine.

Gestion du domaine : acquisition de terrain.

Avis dans le cadre de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un centre de tri, de transit, de

regroupement et de traitement de déchets dangereaux à Sainte-Sève présentée par la Société ASTHRUL.

Délégation de signature pour le contrat enfance jeunesse.

Modification du tableau des effectifs.

Redevance d’occupation du domaine public pour GRDF.

Questions diverses.

Attribution du marché voirie 2015.

Fixation de nouveau tarifs pour le gîte de Penzé.

Convention pour la mise à disposition d’un local pour du stockage de matériel.

Lancement d’une enquête publique en vue de l’aliénation de portions de chemins ruraux.

Rapport annuel du SPANC pour l’année 2014.

Questions diverses.

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement.

Rapport annuel 2014 sur l’exploitation du gîte Ti Penzez.

Modification du tableau des effectifs.

Examen de demandes de subvention.

ALSH : fixation d’un tarif pour le repas du mercredi.

Questions diverses.

Attribution du marché pour les travaux de Landanet.

Remboursement des frais de déplacement pour un intervenant extérieur.

Tirage au sort des jurés d’assises 2016.

Questions diverses.

Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

Examen des demandes de subventions 2015.

Création d’une commission communale d’accessibilité.

Questions diverses.

Examen et vote des budgets primitifs 2015.

Tarifs communaux 2015.

Tarifs des services : cantine, garderie et ALSH.

Contrat d’association de l’école St Joseph.

Répartition des charges de l’école de Penzé.

Demande de subvention pour l’informatisation de l’ALSH.

Questions diverses.

Examen et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014.

Affectation des résultats.

Taux d’imposition 2015.

Souscription d’une ligne de trésorerie.

Instruction des autorisations d’urbanisme par Morlaix Communauté.

Adhésion au conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement du Finistère.

Cession gratuite d’un terrain au profit de la commune.

Questions diverses.

Travaux de voirie à Landanet : validation du projet et du dossier de consultation, demande
de subventions.

Travaux d’assainissement à Kerozal : demande de subventions.

Participation aux dépenses d’investissement pour l’école de Penzé.

Examen de demandes de subventions.

Questions diverses.

Taxe d’aménagement.

Fonds de concours de Morlaix Communauté pour 2014, 2015 et 2016.

Ecole Saint-Joseph : avance sur le contrat d’association 2014-2015.

Prise en charge de créances irrécouvrables.

Convention pour le financement de travaux en commun avec Locquénolé.

Fixation des tarifs pour la vente de mobilier scolaire.

Gestion du domaine : cession gratuite à la commune et levée d’option sur crédit-bail.

Modification du tableau des effectifs.

Convention avec e-Mégalis pour l’offre de service 2015-2019.

Rapport d’activités de Morlaix Communauté.

Questions diverses.

Décisions modificatives des budgets.

Demande de participation financière pour un élève en Clis.

Indemnités de conseil au comptable public.

Avenant à la convention avec la préfecture du Finistère pour la dématérialisation.

Rapport du SPANC.

Motion de l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

Questions diverses.

Rapport annuel du gîte de Penzé.

Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergies.

Recherche et numérisation du réseau d’eau potable : demande de subventions.

Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels et saisonniers.

Fixation d’un tarif pour l’ALSH du mercredi

Servitude de passage pour une canalisation dans un terrain privé.

Rapports annuels des services Eau et Assainissement

Motion contre le projet de réduction des heures d’ouvertures du bureau

Questions diverses.

Désignation des délégués et suppléants des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs :

Mme Annie HAMON, déléguée
M. Hervé RICHARD, délégué,
Mme Gaëlle GUIHARD, déléguée,
M. Guy CAR, délégué,
Mme Armelle QUERE, déléguée,
M. Michel ARGOUARCH, délégué,
Mme Isabelle PORZIER, déléguée,
M. Philippe CLECH, suppléant,
Mme Léanïck WILMOTTE, suppléante,
M. Denis LEMEUNIER, suppléant,
Mme Joëlle MORVAN, suppléante.

Examen des demandes de subventions.

Demande de subventions pour leprojet de Coatudual.

Validation de la liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.

Désignation du correspondant Vigipol.

Désignation du référent sécurité routière.

Désignation du correspondant Défense.

Cessions et achats de terrains.

Tirage au sort des jurés d’Assises.

Questions diverses.

Délégations aux adjoints.

Désignation des conseillers délégués.

Formation des commissions.

Indemnités de fonction des élus.

CCAS : détermination du nombre des membres et élection des représentants au Conseil d’Administration.

Élections des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission des marchés.

Élection des délégués aux organismes intercommunaux.

Élection des représentants au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite.

Établissement de la liste des commissaires composant la commission communale des impôts directs.

Délégations du conseil au maire.

Droit à la formation des élus.

Dématérialisation des convocations au conseil municipal et aux commissions.

Questions diverses.

Installation du Conseil Municipal.

Élection du Maire.

Détermination du nombre d’Adjoints.

Élection des Adjoints.