Commissions municipales
En amont du conseil municipal, il existe 11 commissions municipales.
Les commissions sont composées de conseillers municipaux, et éventuellement d’intervenants extérieurs. Le véritable travail de fond des élus s’effectue dans ces commissions, lors de réunions, durant lesquelles des propositions concrètes y sont étudiées. Une fois finalisées, elles sont soumises au conseil municipal, lequel est seul habilité à entériner le travail fait en commission. Une commission est placée sous la responsabilité d’un adjoint.
Certaines commissions municipales suivent les affaires communales (finances, bâtiments et espaces communaux, travaux, affaires scolaires et petite enfance), d’autres participent à l’animation de la commune (sports et associations, culture, économie, patrimoine, communication) et d’autres enfin s’efforcent d’améliorer la vie des Taulésiens (action sociale, cadre de vie et liaisons douces, urbanisme, voirie, réseaux et agriculture, jeunesse, seniors).
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITES
Marie-Claire BOZEC, Denis HORELLOU, Régine BOULANGER, Hélène MOAL, Béatrice BLONS, Eric LE GUERCH, Sandrine PAUGAM, Stefano DE BLASIO
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE
Aude GOARNISSON, Céline DANIELOU, Denis LEMEUNIER, Béatrice BLONS, Sandrine PAUGAM, Dominique MEUDEC, Morgane KERBRAT, Carine CHEVALLIER, Hélène MOAL, Régine BOULANGER, Stéfano DE BLASIO
COMMISSION BÂTIMENTS ET ESPACES COMMUNAUX, TRAVAUX
Frédéric POCHARD, Gilles CREACH, Erwan MARTIN, Carine CHEVALLIER, Denis LEMEUNIER, Arnaud PERROT
COMMISSION CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
Denis LEMEUNIER, Carine CHEVALLIER, Mickaël LE BERR, Céline DANIELOU, Marie Claire BOZEC, Ronan KERRIEN, Béatrice BLONS, Hélène MOAL, Régine BOULANGER, Stéfano DE BLASIO
COMMISSION ANIMATION SOCIALE, COMMUNICATION ET VIE CITOYENNE
Benoît SALAUN, Marie Claire BOZEC, Sandrine PAUGAM, Morgane KERBRAT, Carine CHEVALLIER, Dominique MEUDEC, Claudine KERGUIDUFF, Denis HORELLOU, Eric LE GUERCH
COMMISSION COMITE DE PILOTAGE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Gilles CREACH, Régine BOULANGER, Aude GOARNISSON, Marie Claire BOZEC, Céline DANIELOU Stéfano DE BLASIO, Eric LE GUERCH, DGS, POLICIER MUNICIPAL
COMMISSION FINANCES
Gilles CREACH, Aude GOARNISSON, Denis LEMEUNIER, Ronan KERRIEN, , Marie-Claire BOZEC, Morgane KERBRAT, Denis HORELLOU, François KERSCAVEN, Sandrine PAUGAM, Mickaël LE BERR, Eric LE GUERCH, Benoît SALAUN, Frédéric POCHARD, Régine BOULANGER Claudine KERGUIDUFF
COMMISSION AGRICULTURE, CONCHYLICULTURE, QUALITE DE L’EAU
François KERSCAVEN, Aude GOARNISSON, Benoît SALAUN, Ronan KERRIEN, Erwan MARTIN, Mickaël LE BERR
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, EVENEMENTIELS, SPORT, CULTURE
Denis LEMEUNIER, Régine BOULANGER, Marie-Claire BOZEC, Erwan MARTIN, Benoît SALAUN, Eric LE GUERCH, Sandrine PAUGAM, Claudine KERGUIDUFF
COMMISSION URBANISME
Gilles CREACH, Aude GOARNISSON, Morgane KERBRAT, Eric LE GUERCH, François KERSCAVEN, Ronan KERRIEN, Frédéric POCHARD, Denis HORELLOU, Régine BOULANGER, Hélène MOAL, Dominique MEUDEC, Arnaud PERROT
COMMISSION VOIRIE, RÉSEAUX
Ronan KERRIEN, Gilles CREACH, François KERSCAVEN, Eric LE GUERCH, Carine CHEVALLIER, Benoît SALAUN, Céline DANIELOU, Denis LEMEUNIER, Arnaud PERROT
Commissions communales obligatoires
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Depuis la mise en place en janvier 2019 du répertoire électoral unique (REU), la révision annuelle des listes électorales est supprimée et remplacée par une révision permanente. Les listes électorales communales sont désormais extraites d’un répertoire électoral unique tenu par l’INSEE. Avec cette réforme, les prérogatives des commissions administratives relèvent désormais du Maire qui est chargé de vérifier la conformité des demandes d’inscription et de radier les électeurs qui ne remplissent plus ces conditions. De ce fait, l’ancienne commission administrative est remplacée par la commission de contrôle dont les missions sont exercées a posteriori. Elle est ainsi chargée de statuer sur les recours administratifs préalables et de s’assurer de la régularité de la liste électorale.
Celle-ci doit se réunir au moins une fois par an. En cas d’année électorale, elle doit se réunir entre le 24ème jour et le 21ème jour précédant un scrutin.
Composée de 5 conseillers municipaux, cette réunion publique sera notamment l’occasion d’examiner la régularité des inscriptions validées par le Maire. À noter que l’INSEE procède directement dans le répertoire électoral unique aux inscriptions des personnes inscrites d’office, aux inscriptions et radiations ordonnées par l’autorité judiciaire, et aux radiations des électeurs décédés. Si une personne déjà inscrite dans le répertoire s’inscrit dans une autre Commune, l’INSEE le met à jour en ne retenant que la dernière inscription de cet électeur.
Titulaires : en cours de constitution
Suppléants : en cours de constitution
COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
L’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’institution dans chaque commune d’une Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Cette instance est chargée, généralement au cours d’une seule réunion annuelle, d’évaluer et de réajuster, si nécessaire, les valeurs des bases servant au calcul de la taxe sur le foncier bâti et non bâti.
À partir d’une liste de candidats arrêtée en séance du conseil municipal, les membres de la CCID sont nommés, par l’administration des Finances Publiques (service des impôts) pour une durée identique à celle du mandat en cours (8 titulaires et 8 suppléants choisis parmi les différentes catégories de contribuables de la commune).
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)
Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public. Elle est composée du Maire, de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.
Titulaires : Gilles CREACH, Ronan KERRIEN, Arnaud PERROT
Suppléants : Frédéric POCHARD, François KERSCAVEN, Carine CHEVALLIER
Commissions temporaires
COMMISSION TEMPORAIRE
Aucune à ce jour
