Sommaire des pièces constitutives du
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
de Morlaix Communauté
Par délibération du 11 février 2019, le Conseil de Communauté de Morlaix Communauté a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Délibération D19-014 – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Annexe à la délibération D19-014
0 – PIÈCES ADMINISTRATIVES
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Tome 1 – Diagnostic du territoire
Annexes au tome 1
- Tome 2 – Justification des choix retenus
Annexes au tome 2
2 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
3 – ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
- Tome 1 – OAP Thématiques
- Tome 2 – OAP Sectorielles et OAP Secteur d’Aménagement
4 – RÈGLEMENT ÉCRIT
5 – RÈGLEMENT GRAPHIQUE
- Tome 1 – Plan de zonage
- Tome 2 – Plan thématique
6 – PROGRAMME D’ORIENTATIONS ET D’ACTIONS (POA)
7 – ANNEXES DU PLUI-H
- Tome 1 – Annexes à l’échelle intercommunale
- Tome 2 – Annexes à l’échelle communale
